Protoxyde d'azote: l'Assemblée renforce les sanctions lors d'une séance rythmée par France-Maroc

Protoxyde d'azote: l'Assemblée renforce les sanctions lors d'une séance rythmée par France-Maroc.

Paris (AFP) - Les députés ont adopté jeudi soir plusieurs mesures destinées à endiguer l'usage détourné du protoxyde d'azote chez les jeunes, lors d'un débat parlementaire quelque peu bousculé par le match du Mondial-2026 de football France-Maroc, suivi par plusieurs élus sur leurs téléphones.

C'est l'un des articles phares du projet de loi "Ripost", consacré à la sécurité du quotidien: il renforce les sanctions contre l'usage et la vente de protoxyde d'azote, le "gaz hilarant", dont la consommation inquiète les autorités sanitaires.

Dans sa version initiale, le projet de loi prévoyait de créer un délit d'inhalation du protoxyde d'azote, ainsi qu'un délit de conduite après usage détourné de substances psychoactives.

Les sénateurs avaient proposé d'interdire purement et simplement la vente de protoxyde d'azote aux particuliers, alors que ce gaz est également utilisé en cuisine, notamment pour la crème chantilly.

Les députés ont conservé cette interdiction, mais repoussé son entrée en vigeur au 1er février 2027 afin de respecter le droit européen.

En attendant, ils ont durci les sanctions contre le commerce de protoxyde d'azote par les particuliers. La détention et le transport d'une quantité de ce gaz au-dessus d'un certain seuil pourrait alors être passible d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 7.500 euros d'amende.

Les débats ont été ponctués par le quart de finale de la Coupe du monde entre la France et le Maroc, suivi en parallèle par un grand nombre de députés sur leur téléphone ou leur ordinateur portable.

 

Le député Xavier Albertini prend la parole à l'Assemblée nationale, à Paris, le 16 juin 2026 - Thomas SAMSON (AFP)